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 Règlement Intérieur

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Tina
Présidente OnT
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Messages : 218
Date d'inscription : 15/06/2014

MessageSujet: Règlement Intérieur   Dim 13 Juil - 23:53

En intégrant l'association, chaque membre s’engage à respecter ce règlement tout au long de son activité au sein de celle-ci. Son non respect est passible d‘exclusion, conformément à l’article 8 des statuts de l’association.

I. ENGAGEMENTS

I.1 Civilité
Tous les adhérents d'Otaku no Team s'engagent à respecter les autres membres ainsi que les personnes qu'ils rencontrent au cours des manifestations et activités auxquelles l'association participe. Tout écart de conduite ou de langage peut entrainer une exclusion temporaire ou définitive de l'association.
De même, tous les membres de l'association sont tenus de respecter le lieu où ils se trouvent. La dégradation d'un local ou d'un lieu public ou privé est sous la responsabilité du membre concerné seul qui doit alors en assumer toutes les conséquences. Celui-ci est passible d' exclusion temporaire ou définitive de l'association.

I.2 Cotisation
Conformément à l'article 7 des statuts de l'association, tout membre d'Otaku no Team s'engage à verser annuellement la cotisation obligatoire. Le renouvellent doit être effectué dans le mois qui suit le mois de l'adhésion; sans quoi, le Conseil d'Administration peut prononcer l'exclusion du membre concerné.

I.3 Investissement
Otaku no Team est une association qui propose des activités sur des sujets très variés mais les membres sont entièrement libres de ne s’investir que dans la ou les activités de son choix. Cependant, en tant que membre d’une communauté, celui-ci a le devoir de veiller au bon fonctionnement de l'association. Il doit donc se mettre à disposition pour aider au développement et à la promotion de toutes les activités de l’association, même celles qui touchent aux thèmes dans lesquels il a décidé de ne pas s’investir entièrement.


II. ACTIVITES

II.1 Thème d'activités et animateur en chef

a) Devenir animateur en chef
Chaque membre est libre de proposer un thème (sujet) d'activités qui respecte l’objet de l’association. Aucun âge minimum n’est requis pour effectuer cette démarche mais il est impératif de maîtriser le sujet proposé. Un membre qui est à l'origine d'un nouveau thème s’engage à donner naissance à des activités liées à celui-ci. Ceci est donc une démarche qui offre beaucoup de responsabilités et qui peut demander beaucoup de temps.
Celui qui est à l’origine d’un thème d'activités devient l’animateur en chef de celui-ci mais il est libre de céder cette place à un autre membre prêt à s’investir dans ce même sujet. L'autorisation d'un responsable légal est obligatoire pour un membre mineur qui souhaite devenir animateur en chef.
Il est possible de cumuler des postes d’animateur en chef mais l’autorisation du Conseil d’Administration est obligatoire.

b) Pouvoirs d'un animateur en chef
Un animateur en chef peut mettre en place des conditions de participation aux activités liées au thème dont il est en charge. Cependant l'application des modalités de participation nécessitent l'accord à l'unanimité des membres du Conseil d'Administration.
Un animateur en chef peut désigner parmi les membres intéressés par le thème dont il est en charge, un ou plusieurs assistants qui l’épauleront dans le développement de celui-ci. Il est tenu d'informer le Conseil d'Administration de ses démarches. L'autorisation d'un responsable légal est obligatoire pour un membre mineur qui souhaite seconder un animateur en chef.
L’animateur en chef et éventuellement son ou ses seconds(s), peuvent solliciter à tout moment l’aide de tous les membres de l’association.

c) Perte de la fonction d'animateur en chef
Un animateur en chef peut quitter à tout moment sa fonction par sa simple décision. Cependant il est tenu d'aviser le Conseil d'Administration de sa décision. Ceci est également valable pour les assistants mais qui doivent informer l'animateur en chef dont il est chargé de seconder qui lui se chargera d'informer le Conseil d'Administration.
Un animateur en chef peut être relevé de sa fonction par simple décision du Conseil d’Administration s’il est jugé inapte à occuper le poste dont il est en charge pour manque d’implication sérieuse dans le développement de celui-ci. D'autres motifs, tels que l'abus de pouvoir, peuvent également êtres à l'origines de l'exclusion du poste d'animateur en chef.
Un poste d’animateur vacant peut être proposé directement, par le Conseil d'Administration, à un membre qu'il juge apte à occuper le poste ou, à défaut celui-ci sera proposer à tous les membres via une annonce de recrutement. Si plusieurs candidats se présentent au poste, c’est le Conseil d’Administration qui, par voix majoritaire, élu le nouveau animateur en chef.

II.2 Activités Internes
Les activités internes ne sont accessibles qu'aux adhérents de l'association. Cependant, un non membre peut participer exceptionnellement à une activité privée avec l'autorisation de l'animateur chargé d'encadrer l'activité concernée.
Au cours de l'année, certaines activités internes peuvent être ouvertes au public par la simple décision du Conseil d'Administration qui peut en imposer des modalités de participation.
La participation des membres mineurs à certaines activités internes (jeu qui nécessite un âge minimum, activité nocturne ect.) peuvent nécessiter l'autorisation d'un responsable légal.
La perte ou de la dégradation d'un bien personnel apporté lors d'une activité n'est pas du ressort de l'association, il est donc fortement déconseillé d'amener des objets personnels de valeur ou fragiles.

II.3 Activités Publiques
Conformément à ses statuts, Otaku no Team est habilité à organiser des festivals publics. Des membres seront alors mobilisés pour l'encadrement des activités proposées. C'est l'animateur en chef qui, avec l'accord du Conseil d'Administration, détermine le nombre de personnes nécessaires pour assurer le bon déroulement d'une activité liée au sujet dont il est en charge. Si besoin, il devra choisir les membres qui encadreront l'activité parmi les membres volontaires.
La participation des membres mineurs dans l'encadrement d'une activité durant un événement public, nécessite l'autorisation d'un responsable légal.
La perte ou de la dégradation d'un bien personnel apporté lors d'une activité ou une manifestation publique n'est pas du ressort de l'association, il est donc fortement déconseillé d'amener des objets personnels de valeur ou fragiles.


III. MATÉRIELS

III.1 Fourniture des matériels et des consommables
L'association ne s'engage pas à fournir ni les matériels (autres que ceux mis à disposition) ni les produits consommables nécessaires à la réalisation d'un projet personnel ou de groupe.

L'achat des outils ou des produits pour la réalisation d'un projet destiné à l'association et validé par le Conseil d'Administration peuvent donner lieu à un remboursement sous justificatifs.

III.2 Prêt de matériels
Les matériels acquis par l'association sont à la disposition de tous les membres mais ne doivent êtres utilisés que durant les activités encadrées par l'association. Toute utilisation à des fins personnelles d'un matériel de l'association, nécessite l'autorisation du Conseil d'Administration et le membre emprunteur sera tenu responsable de la perte ou du dommage du matériel. Il devra alors remplacer ou réparer le matériel de ses propres moyens si besoin est.
Toute casse liée à une utilisation non conforme d'un matériel engendre le remplacement ou la réparation de celui-ci au frais du membre responsable du dommage.
Un membre peut amener ses propres matériels durant une activité proposée par l'association mais celle-ci ne sera pas tenue responsable de dommage ou de la perte d'un matériel amené de son plein gré. De même, un membre est libre de prêter son matériel personnel à un autre membre mais l'association ne sera pas tenue responsable de dommage ou de la perte du matériel prêté.
Pour le besoin de certaines activités (publiques ou privées) les membres pourront être amener à prêter généreusement leurs propres matériels à l'association. Les matériels prêtés seront alors assurés par l'association dès lors que le Conseil d'Administration a été avisé au préalable de leur mise à disposition.


IV. DROIT A L'IMAGE
Pour la promotion de ses activités, Otaku no Team est souvent amené à faire des photos et des vidéos qui pourront être publiées ou afficher via divers supports (internet, affiches, journaux ect.). Tout membre ne souhaitant pas voir leur image publiée est tenu d'en informer la présidente lors de son adhésion.

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Dernière édition par Tina le Sam 10 Jan - 18:19, édité 3 fois
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